Le 20 novembre est un jour à marquer d’une pierre blanche avec la parution de la première révision du Code du drapeau des Nations Unies depuis 1967. Flottant au-dessus des lieux d’affectation dans le ...
La Releve.ma on MSN
La révision du Code de la famille répond à l’une des priorités majeures fixées par SM le Roi
La révision du Code de la famille répond à l’une des priorités majeures fixées par Sa Majesté le Roi Mohammed VI depuis Son intronisation, celle de consolider les droits de la femme et garantir aux ...
La Presse de Tunisie on MSN
Révision du Code d’investissement : En quête d’efficacité
Le nouveau code des investissements, très attendu par les opérateurs économiques depuis des années, est en voie de finalisation. Il n’y a pas de doute sur l’objectif que se fixe le gouvernement: mettr ...
2. Les règles de sécurité pour le transport des enfants La réglementation impose que les enfants de moins de 10 ans soient transportés dans un dispositif homologué adapté à leur morphologie et à leur ...
La présidence portugaise de l’UE et la Commission européenne ont de nouveau réclamé hier l’abrogation ou la révision de l’article 301 du code pénal turc qui a permis de poursuivre des dizaines ...
Il y avait comme un air de rentrée scolaire, jeudi, à la salle des Chênes. À l’invitation du service action sociale de la ...
Profondément engagés dans une démarche de sensibilisation à la sécurité routière, les professionnels du dispositif Vas-Y et ...
Ils étaient 102 personnes ce mardi 17 juin à la salle de la Tannerie, à avoir participé à une grande révision du code de la route, en collaboration avec le CCAS. Deux ergothérapeutes, Mmes Boschat et ...
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